Modèle de contrat de sous-traitant

Contrat de sous-traitant

Texte de départ pour votre conseil. Remplacez chaque crochet. Ne demandez à personne de signer tant qu'un conseil n'a pas adapté ce texte aux parties et à la loi qui le régira.

Ce contrat de sous-traitant est conclu le [Date d'effet] entre [Nom de l'entrepreneur], [Adresse de l'entrepreneur] ("Entrepreneur"), et [Nom du sous-traitant], [Adresse du sous-traitant] ("Sous-traitant"). Le Sous-traitant exécutera une part décrite du travail de [Chantier]. L'Entrepreneur reste responsable envers son propre client pour l'ensemble du travail. Les personnes de l'équipe ne sont pas des salariés de l'Entrepreneur parce que cette page le dit. Le statut suit le travail réel et la loi applicable.

1. La part du travail

Le Sous-traitant exécutera [Description du travail] et n'exécutera pas le travail de [Travail exclu], qui reste à l'Entrepreneur ou à un autre corps de métier. Le travail commence le [Date de début] et le Sous-traitant vise à finir sa part avant le [Date de fin]. Une date du calendrier du client ne lie le Sous-traitant que si cette date est copiée dans ce texte ou dans un changement signé. Le Sous-traitant fournit la main-d'oeuvre, les outils et les matériaux de [Apports du sous-traitant]. L'Entrepreneur fournit ce qui est à [Apports de l'entrepreneur], y compris l'accès au chantier les jours de [Jours de travail]. Un changement de la part, de la date ou du prix ne vaut que si les deux parties signent la note à [Note de changement].

2. Le contrat principal

Le contrat de l'Entrepreneur avec son client est le contrat principal. Seules les clauses de [Clauses transmises] s'appliquent au Sous-traitant, et seulement pour ce qui concerne sa part. Le conseil n'incorpore pas tout le contrat principal par une seule phrase. Si une clause transmise contredit ce texte, le conseil écrit laquelle l'emporte à [Règle de conflit]. Le Sous-traitant peut voir les clauses énumérées avant de signer. L'Entrepreneur n'a pas à montrer des conditions commerciales étrangères, comme son propre prix. Le Sous-traitant ne contacte pas le client au sujet d'un changement, sauf si [Contact avec le client] permet ce contact. Les instructions du client arrivent au Sous-traitant par l'Entrepreneur, sauf urgence sur le chantier.

3. Prix et paiement

L'Entrepreneur paie [Prix] en [Devise] pour la part. Le prix [Traitement fiscal]. Le Sous-traitant facture [Moment de la facture], et chaque facture indique la part qu'elle couvre. L'Entrepreneur paie une facture non contestée dans les [Jours de paiement] jours. Si le marché est que l'Entrepreneur ne paie qu'après que son client l'a payé, le conseil écrit cette condition à [Paiement après encaissement] et écrit aussi la date limite à laquelle l'Entrepreneur doit payer quand même si la loi en exige une. Le Sous-traitant ne renonce pas à un droit légal d'être payé seulement parce qu'un crochet se tait. Une ligne contestée se traite comme tout autre litige : la part non contestée est payée, et le motif est écrit dans le délai de paiement. Une retenue, s'il y en a une, est [Retenue] et elle est libérée à [Libération de la retenue].

4. Le chantier

Tant que son équipe est sur le chantier, le Sous-traitant suit les règles de [Règles du chantier], y compris les briefings de sécurité et les horaires. Ces règles ne deviennent pas un contrat de travail. Le Sous-traitant garde sa zone libre des débris qu'il crée et retire ses outils à la fin de sa part. Il protège le travail fini des autres métiers contre le dommage que son équipe cause, et il répare ce dommage ou paie le coût raisonnable, comme [Dommage] le dit. L'Entrepreneur dit au Sous-traitant un état caché qu'il connaît, comme une conduite dans un mur, à [États cachés]. Un état caché que l'Entrepreneur n'a pas révélé, et qu'un métier soigneux n'aurait pas vu, est un changement s'il ajoute du travail. Le Sous-traitant s'arrête et le dit à l'Entrepreneur avant de couper une conduite non marquée.

5. Qui emploie l'équipe

Le Sous-traitant emploie son équipe, paie ses salaires et traite ses impôts. Il fixe ses horaires dans les règles du chantier. L'Entrepreneur ne met pas un membre de l'équipe sur sa paie et ne dirige pas la méthode du travail au-delà du résultat de la description. Si une personne précise doit conduire l'équipe, cette personne est [Responsable]. La remplacer par une personne d'une compétence comparable, après avis, n'est pas un manquement. Le Sous-traitant ne sous-traite pas toute la part, sauf si [Sous-traitance ultérieure] le permet, et il reste alors responsable de ce tiers. Le conseil retire toute phrase qui décrirait mal la relation réelle, y compris une phrase sur des horaires personnels fixes que les faits ne confirment pas.

6. Défauts

L'Entrepreneur inspecte la part dans les [Jours d'inspection] jours après l'avis qu'elle est prête. Un défaut est un écart par rapport à la description, pas un souhait nouveau du client. Le Sous-traitant corrige un défaut qui était présent à cette inspection, dans les [Jours de correction] jours, à ses frais. Le devoir de corriger dure jusqu'à [Fin des défauts]. Après cette date, le travail ultérieur est un changement. Un dommage causé par un autre métier, par le client ou par l'usure ordinaire n'est pas un défaut de la part du Sous-traitant. Le Sous-traitant ne couvre pas un défaut de la conception propre de l'Entrepreneur, sauf si [Devoir de conception] dit que le Sous-traitant a accepté ce devoir. Une correction ne prolonge pas la fin des défauts, sauf pour l'élément corrigé.

7. Couverture et traces

Le Sous-traitant maintient la couverture de [Assurance] et donne une attestation si l'Entrepreneur la demande. L'Entrepreneur ne déduit pas une prime du prix, sauf si [Note sur la prime] le dit. Chaque partie garde privés les prix et les plans non publics de l'autre pendant [Durée de confidentialité]. Le Sous-traitant remet les pièces de clôture de [Clôture], comme une liste de matériaux, avant que la facture finale soit due. L'Entrepreneur ne retient pas un paiement final non contesté pour une pièce que la liste n'exigeait pas. Les parties gardent leurs propres traces de sécurité. Ce texte ne fait pas de l'Entrepreneur le dépositaire des dossiers d'emploi du Sous-traitant.

8. Fin et loi

Chaque partie peut mettre fin à ce contrat si l'autre ne répare pas un manquement grave dans les [Jours de correction] jours après l'avis écrit. L'Entrepreneur peut aussi y mettre fin si le contrat principal prend fin, et il paie alors la part correctement exécutée jusqu'à cette date. Le Sous-traitant arrête le travail, laisse le chantier sûr et livre le travail en cours qui a été payé. Les lois de [Loi applicable] régissent ce texte. Les parties désignent les tribunaux de [Tribunaux]. La responsabilité totale du Sous-traitant est plafonnée à [Plafond de responsabilité], sauf une responsabilité que la loi n'autorise pas à plafonner, et sauf un salaire impayé de sa propre équipe, qui est son devoir dans tous les cas. Le PDF signé est l'accord entier sur cette part. Cette page web n'est pas un permis de construire et n'est pas un contrat de travail.

Signatures

Entrepreneur

Nom : [Entrepreneur, nom du signataire]

Fonction : [Entrepreneur, fonction du signataire]

Signature : ______________________________

Date : [Entrepreneur, date de la signature]

Sous-traitant

Nom : [Sous-traitant, nom du signataire]

Fonction : [Sous-traitant, fonction du signataire]

Signature : ______________________________

Date : [Sous-traitant, date de la signature]